vendre sa moto quels papiers

vendre sa moto quels papiers

16/12/2021 Non Par Bobi

Envisagez-vous de mettre votre deux-roues en vente ? Vous devez savoir que cela demande de suivre tout un processus donné. En effet, pour vendre sa moto, il faut préalablement déterminer le prix de celle-ci et faire une annonce pertinente. Outre ces éléments, vous devez également préparer un certain nombre de documents. Découvrez ici les papiers à fournir pendant la vente de votre moto.

La carte grise : la pièce maîtresse de vente

Si vous décidez de vendre votre moto, il est bien important de rassembler plusieurs documents administratifs obligatoires. Il s’agit des pièces pouvant permettre à l’acquéreur de repartir avec l’engin à la suite d’un accord concluant.

Parmi ces divers documents figure la carte grise. Cette dernière est la véritable carte d’identité de votre deux-roues. La carte grise permet d’immatriculer la moto. En plus de cela, elle sert à identifier votre moto en cas de contrôle par les autorités. Il convient de préciser que le certificat d’immatriculation doit comporter plusieurs renseignements. Il s'agit entre autres :

  • du numéro d’identification,
  • des caractéristiques de la moto,
  • du nom et prénom du titulaire puis
  • du justificatif de conformité de l’engin.

Vous pouvez disposer soit d’une ancienne carte grise ou soit d’un récent certificat d’immatriculation. Dans le premier cas, vous devez barrer de deux traits la carte grise. Pour ce faire, préférez des traits en diagonale. Une fois cela fait, inscrivez sur cette dernière la mention vendue, la date, la signature et l’heure de vente. Néanmoins, si vous disposez d’une carte grise récente, il faut toujours y inscrire la même mention. Mais, il n’est pas nécessaire de barrer ce dernier. Il vous suffit de découper le coin supérieur.

Le certificat de situation administrative

Au nombre des papiers nécessaires à la vente de votre moto se trouve le certificat de situation administrative. Qualifiée de pièce de non-gage, elle constitue une preuve de conformité des normes législatives. Le certificat de situation administrative doit être remis à l’acheteur potentiel pendant la vente de votre deux-roues. Celui-ci atteste de l'absence d’inscription sur l’engin. De plus, la pièce de situation administrative facilite le transfert de la carte grise à l’acquéreur.

De même, il est important de préciser que vous pouvez trouver ce document à la préfecture ou sur internet. Une fois équipé de votre smartphone, il vous suffit de quelques clics pour faire une demande de certificat de situation administrative détaillé. Dans certains cas, vous pouvez bénéficier d’un service gratuit. Toutefois, il convient de noter que le certificat de situation administrative a une durée de validité d’un mois.

Le certificat de vente et le carnet d’entretien

Le certificat de vente est le justificatif de cession de votre deux-roues à l’acquéreur. Vous pouvez facilement l’obtenir soit à la préfecture située à votre proximité ou soit en ligne. Sur internet, il y a ce justificatif de vente que vous pouvez télécharger facilement. N’oubliez pas aussi de prévoir deux exemplaires du certificat de cession. En réalité, chaque partie (acheteur et vendeur) doit en avoir un. Il est également préférable de vous munir du carnet d’entretien. Avec ce type de document, vous ne manquerez pas de rassurer votre acquéreur.